Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 PARTOUT
M. Hubert HABASQUE

Numéro de dépôt :
3938823
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
1 PARTOUT de Hubert HABASQUE

Présentation de la marque 1 PARTOUT

Déposée le 3 août 2012 par monsieur Hubert HABASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 1 PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Hubert HABASQUE domicilié(e) 13a rue des Capucins - 29800 - LANDERNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert HABASQUE domicilié(e) 13a rue des Capucins - 29800 - LANDERNEAU - France.

La marque 1 PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 PARTOUT est expirée depuis le 3 août 2022.


M. Hubert HABASQUE - 13a rue des Capucins - 29800 - LANDERNEAU - France


M. Hubert HABASQUE - 13a rue des Capucins - 29800 - LANDERNEAU - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers.