Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANGLOSS
Monsieur Hubert GRANDVAL, Citoyen français

Numéro de dépôt :
3277360
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014
PANGLOSS de Hubert GRANDVAL

Présentation de la marque PANGLOSS

Déposée le 3 mars 2004 par monsieur Hubert GRANDVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANGLOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est monsieur Hubert GRANDVAL domicilié(e) 65 rue de LOURMEL,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PANGLOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANGLOSS est expirée depuis le 3 mars 2014.


Monsieur Hubert GRANDVAL, Citoyen français - 65 rue de LOURMEL,75015 PARIS - 75015 - France


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; consoles de jeux informatiques ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, machines de jeux vidéo et cartouches pour ces machines ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disquettes, disques compacts, jeux sur disques compacts ; disques compact numériques, disques optiques, disques optiques compact (CD-ROM) ; disques optiques numériques, jeux sur disques optiques numériques ; disques vidéo digital (dvd) ; et programmes d'ordinateurs enregistrés. Papier, carton ; revues, livres, journaux, magazines, brochures, notices de jeu de société ou de jeu vidéo, règles de jeu de société ou de jeu vidéos sur support papier, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, tableaux (peintures), cartes postale, documents publicitaires, en carton ou en papier sur les lieux de vente, emballages en carton ou en papier. Jeux, jouets ; jeux de cartes, de plateau ou de table, et leurs pièces constitutives ; jeux de dames, jeux d'échec ; jeux de société pour adultes et enfants ; jeux automatiques et appareils de jeux électroniques de poche ou non autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].