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Marques déposées par hubert gerber
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ROLOFACA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLOFACA
hubert gerber, Agissant pour le compte de la société “ sarl GERBER H&M ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3717544
Date de dépôt :
02/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/03/2020
ROLOFACA de hubert gerber

Présentation de la marque ROLOFACA

Déposée le 2 mars 2010 par hubert gerber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ROLOFACA »

Le déposant est hubert gerber, Agissant pour le compte de la société “ sarl GERBER H&M ” en cours de formation domicilié(e) 94 route du vin - 67680 - NOTHALTEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hubert gerber domicilié(e) 94 route du vin - 67680 - NOTHALTEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLOFACA est expirée depuis le 2 mars 2020.


hubert gerber, Agissant pour le compte de la société “ sarl GERBER H&M ” en cours de formation - 94 route du vin - 67680 - NOTHALTEN - France


hubert gerber - 94 route du vin - 67680 - NOTHALTEN - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 26 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°528243 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines).