Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FOUR A BOIS
Numéro de dépôt :
1751391
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque LE FOUR A BOIS
Déposée le 9 mars 1989 par monsieur HUBERT Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LE FOUR A BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FOUR A BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOUR A BOIS est expirée depuis le 9 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01