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Marques déposées par monsieur hubert fougeras
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ALIC- Autonomous Line Inter City
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALIC- Autonomous Line Inter City
Monsieur hubert fougeras

Numéro de dépôt :
4514174
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
ALIC- Autonomous Line Inter City de hubert fougeras

Présentation de la marque ALIC- Autonomous Line Inter City

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par monsieur hubert fougeras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALIC- Autonomous Line Inter City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur hubert fougeras domicilié(e) 6 cour des chailloux, le briou - 18300 - VEAUGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur hubert fougeras domicilié(e) 6 cour des chailloux - 18300 - VEAUGUES - France.

La marque ALIC- Autonomous Line Inter City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALIC- Autonomous Line Inter City arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.


Monsieur hubert fougeras - 6 cour des chailloux, le briou - 18300 - VEAUGUES - France


Monsieur hubert fougeras - 6 cour des chailloux - 18300 - VEAUGUES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.