Institut de Commerce et de Gestion
Présentation de la marque Institut de Commerce et de Gestion
Déposée le 25 août 2003 par monsieur HUBERT DUPON Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de Commerce et de Gestion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Institut de Commerce et de Gestion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Commerce et de Gestion est expirée depuis le 25 août 2013.
HUBERT DUPON Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40