Marque enregistrée - Marque en vigueur

grossier merle
M. Hubert Dufet

Numéro de dépôt :
4174331
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
grossier merle de Hubert Dufet

Présentation de la marque grossier merle

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par monsieur Hubert Dufet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « grossier merle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur Hubert Dufet domicilié(e) le Cycas, 19 rue Théodore de Banville - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert Dufet domicilié(e) le Cycas, 19 rue Théodore de Banville - 06100 - NICE - France.

La marque grossier merle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grossier merle arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


M. Hubert Dufet - le Cycas, 19 rue Théodore de Banville - 06100 - NICE - France


M. Hubert Dufet - le Cycas, 19 rue Théodore de Banville - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vêtements, chaussures, chapellerie.