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Marques déposées par monsieur Hubert du POTET
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" TEXTILE DE FRANCE "
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

" TEXTILE DE FRANCE "
Mr Hubert du POTET

Numéro de dépôt :
97706900
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque " TEXTILE DE FRANCE "

Déposée le 2 décembre 1997 par monsieur Hubert du POTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " TEXTILE DE FRANCE " »

Le déposant est monsieur Hubert du POTET domicilié(e) 298 rue de Charenton, 75012 PARIS, " Agissant au nom et pour le compte de la société FRATEX en formation " - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Hubert du POTET CCLFA/FRATEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 27

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque " TEXTILE DE FRANCE " est expirée depuis le 2 décembre 2007.

Hubert du POTET a également déposé les autres marques suivantes : FRATEX


Mr Hubert du POTET - 298 rue de Charenton, 75012 PARIS, " Agissant au nom et pour le compte de la société FRATEX en formation " - France


Mr Hubert du POTET CCLFA/FRATEX - France


Inscription le 27 avril 1999 - Renonciation totale n°276505 - Publication au BOPI 1999-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles Linoléum, tentures murales non en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.