Marque expirée - Marque en non vigueur
SPIRUVITAL
Numéro de dépôt :
3420203
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
Présentation de la marque SPIRUVITAL
Déposée le 31 mars 2006 par Hubert de VION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRUVITAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRUVITAL est expirée depuis le 31 mars 2016.
Hubert de VION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558711 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23