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Marques déposées par monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON
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la Patte Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Patte Bio
Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON

Numéro de dépôt :
4504204
Date de dépôt :
29/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2028
la Patte Bio de HUBERT DE VION DE GAILLON

Présentation de la marque la Patte Bio

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2018 par monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Patte Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON domicilié(e) 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON domicilié(e) 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France.

La marque la Patte Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4504204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Patte Bio arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.

HUBERT DE VION DE GAILLON a également déposé les autres marques suivantes : Crockus , la croquette de l eleveur , NESTOR COMPAGNIE , ma Gamelle bio , Ma patte bio , nutriclever


Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON - 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France


Monsieur HUBERT DE VION DE GAILLON - 14 rue de sèvres - 92150 - suresnes - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ;

Aliments pour les animaux ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.