Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENNOÏMA
M. Hubert de Sevin
M. Nicolas Roche
M. Alain Charlier

Numéro de dépôt :
4091857
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
ENNOÏMA de Hubert de Sevin

Présentation de la marque ENNOÏMA

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par monsieur Hubert de Sevin, monsieur Nicolas Roche, monsieur Alain Charlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENNOÏMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Les déposants sont monsieur Hubert de Sevin domicilié(e) 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France, monsieur Nicolas Roche domicilié(e) L'Orée de la Genette - Bâtiment B, 7 rue du Stade - 17000 - La Rochelle - France, monsieur Alain Charlier domicilié(e) 8 rue Colonel Usher - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert de Sevin domicilié(e) 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France.

La marque ENNOÏMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENNOÏMA est expirée depuis le 19 mai 2024.

Hubert de Sevin a également déposé les autres marques suivantes : de p'Art et d'Autre


M. Hubert de Sevin - 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France

M. Nicolas Roche - L'Orée de la Genette - Bâtiment B, 7 rue du Stade - 17000 - La Rochelle - France

M. Alain Charlier - 8 rue Colonel Usher - 14000 - CAEN - France


M. Hubert de Sevin - 120 Bd Brune - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

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