Marque enregistrée - Marque en vigueur

Veganuts
M. Hubert de Laubier

Numéro de dépôt :
4320799
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
Veganuts de Hubert de Laubier

Présentation de la marque Veganuts

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Hubert de Laubier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veganuts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Hubert de Laubier domicilié(e) 11 Rue de Rambouillet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert de Laubier domicilié(e) 11 RUE de Rambouillet - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Veganuts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veganuts arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Hubert de Laubier a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN VEGANE


M. Hubert de Laubier - 11 Rue de Rambouillet - 75012 - Paris - France


M. Hubert de Laubier - 11 RUE de Rambouillet - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.