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Marques déposées par monsieur HUBERT DE L'ESTOILE
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INDICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDICIEL
M. HUBERT DE L'ESTOILE

Numéro de dépôt :
4096115
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2024
INDICIEL de HUBERT DE L\'ESTOILE

Présentation de la marque INDICIEL

Déposée par voie électronique le 5 juin 2014 par monsieur HUBERT DE L'ESTOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur HUBERT DE L'ESTOILE domicilié(e) 6 RUE FRANCISQUE SARCEY - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBERT DE L'ESTOILE domicilié(e) 6 RUE FRANCISQUE SARCEY - 75116 - PARIS - France.

La marque INDICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDICIEL est expirée depuis le 5 juin 2024.

HUBERT DE L'ESTOILE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVE PRIVACY , droit d'accès , PRIVACY BANK


M. HUBERT DE L'ESTOILE - 6 RUE FRANCISQUE SARCEY - 75116 - PARIS - France


M. HUBERT DE L'ESTOILE - 6 RUE FRANCISQUE SARCEY - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.