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Marques déposées par monsieur Hubert de Fremont
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EFFICIAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFICIAL
Monsieur Hubert de Fremont

Numéro de dépôt :
4534303
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
EFFICIAL de Hubert de Fremont

Présentation de la marque EFFICIAL

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par monsieur Hubert de Fremont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFICIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Hubert de Fremont domicilié(e) 24 Bis rue des Bourdonnais - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert de Fremont domicilié(e) 24 Bis rue des Bourdonnais - 78000 - Versailles - France.

La marque EFFICIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICIAL arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


Monsieur Hubert de Fremont - 24 Bis rue des Bourdonnais - 78000 - Versailles - France


Monsieur Hubert de Fremont - 24 Bis rue des Bourdonnais - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

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