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Marques déposées par monsieur Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy
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Domaine Val des Ronces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Val des Ronces
M. Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy

Numéro de dépôt :
3973410
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2023
Domaine Val des Ronces de Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy

Présentation de la marque Domaine Val des Ronces

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par monsieur Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Val des Ronces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy domicilié(e) 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy domicilié(e) 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France.

La marque Domaine Val des Ronces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Val des Ronces est expirée depuis le 9 janvier 2023.

Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy a également déposé les autres marques suivantes : de Montlauzy


M. Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy - 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France


M. Hubert de Chaunac de Lanzac de Montlauzy - 93 rue Frédéric Mistral - 30126 - Tavel - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.