Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Touline
Monsieur Hubert de Bonviller

Numéro de dépôt :
4496933
Date de dépôt :
04/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2028
La Touline de Hubert de Bonviller

Présentation de la marque La Touline

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2018 par monsieur Hubert de Bonviller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Touline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Hubert de Bonviller domicilié(e) 9 rue de Molène - 56880 - Ploeren - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert de Bonviller domicilié(e) 9 rue de Molène - 56880 - Ploeren - France.

La marque La Touline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Touline arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.


Monsieur Hubert de Bonviller - 9 rue de Molène - 56880 - Ploeren - France


Monsieur Hubert de Bonviller - 9 rue de Molène - 56880 - Ploeren - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Kayaks ;

Voiles (gréement) ;

Construction navale.