Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

sculptures bois "les naturelles"
Monsieur HUBERT CHAZELLE

Numéro de dépôt :
4504592
Date de dépôt :
30/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
sculptures bois \

Présentation de la marque sculptures bois "les naturelles"

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2018 par monsieur HUBERT CHAZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sculptures bois "les naturelles" »

Le déposant est monsieur HUBERT CHAZELLE domicilié(e) 8 ter - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUBERT CHAZELLE domicilié(e) 8 ter rue Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HUBERT CHAZELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE


Monsieur HUBERT CHAZELLE - 8 ter - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France


Monsieur HUBERT CHAZELLE - 8 ter rue Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 27 octobre 2020 - Rejet total n°799354 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques.