Marque expirée - Marque en non vigueur

ESQUISSE
Hubert CANDAVOINE

Numéro de dépôt :
3602750
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
ESQUISSE de Hubert CANDAVOINE

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée le 3 octobre 2008 par Hubert CANDAVOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESQUISSE »

Le déposant est Hubert CANDAVOINE domicilié(e) L'Isabellière,37600 VARENNES - 37600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert CANDAVOINE domicilié(e) L'Isabellière,37600 VARENNES - 37600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 3 octobre 2018.

Hubert CANDAVOINE a également déposé les autres marques suivantes : KOLOS


Hubert CANDAVOINE - L'Isabellière,37600 VARENNES - 37600 - France


Hubert CANDAVOINE - L'Isabellière,37600 VARENNES - 37600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 25 août 2009 - Concession de licence n°504577 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.