Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN GRANGER
HUBERT BROCHARD, SAS

Numéro de dépôt :
4395336
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
MOULIN GRANGER de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque MOULIN GRANGER

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN GRANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean PROSPER domicilié(e) 2658 Route d'Orléans, BP89 - 18230 - SAINT DOULCHARD - France.

La marque MOULIN GRANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN GRANGER arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, SAS - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


M. Jean PROSPER - 2658 Route d'Orléans, BP89 - 18230 - SAINT DOULCHARD - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Sancerre".