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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD
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MOULIN GRANGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN GRANGER
HUBERT BROCHARD société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3510732
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
MOULIN GRANGER de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque MOULIN GRANGER

Déposée le 29 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN GRANGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOCONSEILS BLANCH & ASSOCIES domicilié(e) RN 7, Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN GRANGER est expirée depuis le 29 juin 2017.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD société par actions simplifiée - CHAVIGNOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 311371702


NOVOCONSEILS BLANCH & ASSOCIES - RN 7, Le Grand Chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Vins d'appellation d'origine “ Sancerre ”.