Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS
HUBERT BROCHARD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3754019
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
AUJOURD\'HUI COMME AUTREFOIS de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure SOULIER, NOVOCONSEILS domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 15 juillet 2020.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, société par actions simplifiée - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


Laure SOULIER, NOVOCONSEILS - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Vins d'appellation d'origine Sancerre.