Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE
HUBERT BROCHARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3887580
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2022
AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE de HUBERT BROCHARD

Présentation de la marque AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBERT BROCHARD domicilié(e) Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 371 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laure SOULIER NOVO CONSEILS domicilié(e) RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKIS POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY-FUMÉ CONTRÔLÉE est expirée depuis le 9 janvier 2022.

HUBERT BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES FLEURS , FERNAND GRANDJEAN , MOULIN GRANGER , DOMAINE DU VAL DE BOISGIBAULT , LES CARISANNES , DOMAINE DU MOULIN GRANGER , AUJOURD'HUI COMME AUTREFOIS , LES COLLINES BLANCHES , MOULIN GRANGER , LES VINS REMY VINCENT


HUBERT BROCHARD, Société par Actions Simplifiée - Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 311371702


Laure SOULIER NOVO CONSEILS - RN 7 Le Grand Chemin - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vins d'appellation d'origine POUILLY-FUME.