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Marques déposées par monsieur Hubert BENETEAU
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coque-personnalisable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

coque-personnalisable
Monsieur Hubert BENETEAU

Numéro de dépôt :
4512930
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2029
coque-personnalisable de Hubert BENETEAU

Présentation de la marque coque-personnalisable

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par monsieur Hubert BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « coque-personnalisable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Hubert BENETEAU domicilié(e) 5 La Cornicaillerie - 50880 - LA MEAUFFE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENETEAU, Monsieur Hubert BENETEAU domicilié(e) 5 La Cornicaillerie - 50880 - LA MEAUFFE - France.

La marque coque-personnalisable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coque-personnalisable arrivera à expiration en date du 6 janvier 2029.


Monsieur Hubert BENETEAU - 5 La Cornicaillerie - 50880 - LA MEAUFFE - France


BENETEAU, Monsieur Hubert BENETEAU - 5 La Cornicaillerie - 50880 - LA MEAUFFE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780399 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Produits de l'imprimerie ;

Services d'imprimerie.