Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TERRA TERRE
Numéro de dépôt :
3704664
Date de dépôt :
14/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TERRA TERRE
Déposée le 14 janvier 2010 par HUBERT BEAURAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA TERRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUBERT BEAURAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 24 août 2011 - Rejet total n°556671 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24