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Marques déposées par monsieur Hubert Balsan
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François BALSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

François BALSAN
M. Hubert Balsan

Numéro de dépôt :
4223107
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
François BALSAN de Hubert Balsan

Présentation de la marque François BALSAN

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Hubert Balsan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « François BALSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Hubert Balsan domicilié(e) 15 boulevard de la Saussaye - 92200 - Neuilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert Balsan domicilié(e) 15 boulevard de la Saussaye - 92200 - Neuilly - France.

La marque François BALSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque François BALSAN arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


M. Hubert Balsan - 15 boulevard de la Saussaye - 92200 - Neuilly - France


M. Hubert Balsan - 15 boulevard de la Saussaye - 92200 - Neuilly - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715212 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.