Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOQUILLE
Hubert ARNAUD

Numéro de dépôt :
3542163
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
CHOQUILLE de Hubert ARNAUD

Présentation de la marque CHOQUILLE

Déposée le 4 décembre 2007 par Hubert ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOQUILLE »

Le déposant est Hubert ARNAUD domicilié(e) 14 rue Pierre Fouché,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hubert ARNAUD domicilié(e) 14 rue Pierre Fouché,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOQUILLE est expirée depuis le 4 décembre 2017.


Hubert ARNAUD - 14 rue Pierre Fouché,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France


Hubert ARNAUD - 14 rue Pierre Fouché,66130 ILLE SUR TET - 66130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Sucreries ; chocolat.