Déposée le 24 avril 2012 par monsieur HUBER Pierre-Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'est trop Bio! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est monsieur HUBER Pierre-Alexandre domicilié(e) 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBER Pierre-Alexandre domicilié(e) 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France.
La marque C'est trop Bio! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. HUBER Pierre-Alexandre - 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France
M. HUBER Pierre-Alexandre - 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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