Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est trop Bio!
M. HUBER Pierre-Alexandre

Numéro de dépôt :
3915630
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022
C\'est trop Bio! de HUBER Pierre-Alexandre

Présentation de la marque C'est trop Bio!

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur HUBER Pierre-Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est trop Bio! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur HUBER Pierre-Alexandre domicilié(e) 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUBER Pierre-Alexandre domicilié(e) 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France.

La marque C'est trop Bio! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est trop Bio! est expirée depuis le 24 avril 2022.

HUBER Pierre-Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE DE SEL SEL NATUREL CRISTALLIN DE L'HYMALAYA , steviabella , Jaggery , Bain de Lune


M. HUBER Pierre-Alexandre - 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France


M. HUBER Pierre-Alexandre - 4 rue du Commandant Reynier - 67250 - HUNSPACH - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.