Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CALECONNERIE
Numéro de dépôt :
1232500
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/1993
Présentation de la marque LA CALECONNERIE
Déposée le 7 avril 1983 par madame HUBER épouse CHAPEL Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CALECONNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CALECONNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALECONNERIE est expirée depuis le 7 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35