Présentation de la marque SCOS - Schéma de COhérence du Stationnement
Déposée par voie électronique le 24 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBCommunity
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCOS - Schéma de COhérence du Stationnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBCommunity domicilié(e) 8 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 429 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUBCommunity, M. Jean-Michel SEVENIER domicilié(e) 8 RUE Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France.
La marque SCOS - Schéma de COhérence du Stationnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOS - Schéma de COhérence du Stationnement arrivera à expiration en date du 24 février 2027.
HUBCommunity, SAS - 8 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 819429846
HUBCommunity, M. Jean-Michel SEVENIER - 8 RUE Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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