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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBBARD ISAs
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HUBBARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBBARD
HUBBARD ISA (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3199891
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/12/2012
HUBBARD de HUBBARD ISAs

Présentation de la marque HUBBARD

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBBARD ISAs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HUBBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUBBARD ISAs domicilié(e) 119 Avenue de Saxe,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 609 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.

La marque HUBBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBBARD est expirée depuis le 17 décembre 2012.


HUBBARD ISA (Société par Actions Simplifiée) - 119 Avenue de Saxe,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 305609398


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France


Inscription le 5 mai 2004 - Changement de dénomination n°391962 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Oeufs ; volailles abattues ; animaux abattus. Oeufs à couver ; volailles vivantes pour l'élevage, pour la ponte et pour la chair ; animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.