Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V LES VILLAS VACANCIA
HUBAUD Louis

Numéro de dépôt :
1270782
Date de dépôt :
27/02/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1994
V LES VILLAS VACANCIA de HUBAUD Louis

Présentation de la marque V LES VILLAS VACANCIA

Déposée le 27 février 1984 par HUBAUD Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V LES VILLAS VACANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUBAUD Louis domicilié(e) 2 bd, du Trident, 13008 MARSEILLE - France.

La marque V LES VILLAS VACANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V LES VILLAS VACANCIA est expirée depuis le 27 février 1994.


HUBAUD Louis - 2 bd, du Trident, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Constructions d'édifices, villas