HELIOSCIENCE
Présentation de la marque HELIOSCIENCE
Déposée le 19 octobre 1998 par HUBAUD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HELIOSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HELIOSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HELIOSCIENCE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2028.
HUBAUD Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 1999 - Retrait partiel n°280039 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382197 - Publication au BOPI 2008-08-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351400 - Publication au BOPI 2002-08-12
Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370584 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 13 janvier 2009 - Concession de licence n°489286 - Publication au BOPI 2009-01-13
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 22 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706544 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Inscription le 17 juin 2018 - Concession de licence n°726521 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-17
Inscription le 6 septembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°732941 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2018 n°2696511 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-22