Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dessous-Fétiches
M. HUART Antoine

Numéro de dépôt :
4041795
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
Dessous-Fétiches de HUART Antoine

Présentation de la marque Dessous-Fétiches

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur HUART Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dessous-Fétiches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur HUART Antoine domicilié(e) 7 Passage Tirnova, Appartement 6201 - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HUART Antoine domicilié(e) 7 Passage Tirnova, Appartement 6201 - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

La marque Dessous-Fétiches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dessous-Fétiches est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. HUART Antoine - 7 Passage Tirnova, Appartement 6201 - 94600 - CHOISY LE ROI - France


M. HUART Antoine - 7 Passage Tirnova, Appartement 6201 - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Photographies ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport.