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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUARD
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H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H
HUARD S.A.

Numéro de dépôt :
1218072
Date de dépôt :
06/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2002
H de HUARD

Présentation de la marque H

Déposée le 6 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUARD domicilié(e) Rue des Vauzelles, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX (dossier no 2007796) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2007796) - France.

La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H est expirée depuis le 6 septembre 2002.

HUARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARRUE LOSANGE , TRACTOLABOUR , HV INTEGRAL , ECO , OPTIDRIVE , STARK , HV INTEGRALE , RADIAN , HUARD , - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE


HUARD S.A. - Rue des Vauzelles, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX (dossier no 2007796) - France - SIREN 340636158


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2007796) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1992 n°2007796 - Publication au BOPI 1992-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription - Transmission de propriété n°25909 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°5882 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, accouplements, grands instruments pour l'agriculture, conteneurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.