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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HUARD
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- CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE
HUARD S.A.

Numéro de dépôt :
92426847
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE

Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUARD domicilié(e) Rue des Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRARD Jean-Pierre HUARD S.A. - France.

La marque - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE est expirée depuis le 10 juillet 2002.

HUARD a également déposé les autres marques suivantes : CHARRUE LOSANGE , TRACTOLABOUR , HV INTEGRAL , ECO , H , OPTIDRIVE , STARK , HV INTEGRALE , RADIAN , HUARD


HUARD S.A. - Rue des Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT - France - SIREN 340636158


GIRARD Jean-Pierre HUARD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Instrument agricole