Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARRUE LOSANGE
HUARD S.A.

Numéro de dépôt :
1207322
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2002
CHARRUE LOSANGE de HUARD

Présentation de la marque CHARRUE LOSANGE

Déposée le 23 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) HUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARRUE LOSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUARD domicilié(e) Rue des Vauzelles, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX (dossier no 2003470) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER domicilié(e) (dossier no 2003470) - France.

La marque CHARRUE LOSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARRUE LOSANGE est expirée depuis le 23 juin 2002.

HUARD a également déposé les autres marques suivantes : TRACTOLABOUR , HV INTEGRAL , ECO , H , OPTIDRIVE , STARK , HV INTEGRALE , RADIAN , HUARD , - CHARRUE PIVOTANTE LOSANGE


HUARD S.A. - Rue des Vauzelles, 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX (dossier no 2003470) - France - SIREN 340636158


Cabinet PIERRE LOYER - (dossier no 2003470) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1992 n°2003470 - Publication au BOPI 1992-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription - Transmission de propriété n°29717 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25909 - Publication au BOPI

Grands instruments pour l'agriculture