Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FFFV FEDERATION FRANCAISE FOOTY-VOLLEY
HUARD Gaëtan

Numéro de dépôt :
92439788
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FFFV FEDERATION FRANCAISE FOOTY-VOLLEY

Déposée le 27 octobre 1992 par HUARD Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FFFV FEDERATION FRANCAISE FOOTY-VOLLEY »

Le déposant est HUARD Gaëtan, domicilié(e) 5 bis, Rond-Point du Dehes, 33160 LE HAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me CAZERES Bernard Notaire - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HUARD Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : FOOTY-VOLLEY


HUARD Gaëtan - 5 bis, Rond-Point du Dehes, 33160 LE HAILLAN - France


Me CAZERES Bernard Notaire - France


Inscription le 22 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157791 - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1993-04-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES (avec produits accessoires: ballons spéciaux, équipements vestimentaires, sacs, magazines spécialisés, pin's

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.