Déposée le 8 octobre 1997 par monsieur HUA Chieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Le déposant est monsieur HUA Chieu domicilié(e) 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HUA Chieu - France.
La marque BOTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSIEUR HUA Chieu - 56 Route de Valencay, 36600 VICQ-SUR-NAHON - France
MONSIEUR HUA Chieu - France
Inscription le 15 octobre 1998 - Rejet partiel n°264669 - Publication au BOPI 1998-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
* viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestiques ; sauces à salade ; * café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. * bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. * boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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