Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LOUIS CHARLES
Numéro de dépôt :
3052453
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LOUIS CHARLES
Déposée le 19 septembre 2000 par monsieur HU Ying auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS CHARLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HU Ying a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°352014 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43