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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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VIVASOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVASOIL
HTS BIO, S.A.

Numéro de dépôt :
3983996
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
VIVASOIL de HTS BIO

Présentation de la marque VIVASOIL

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVASOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France.

La marque VIVASOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVASOIL est expirée depuis le 19 février 2023.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, S.A. - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Préparations chimiques et microbiologiques pour l'amélioration de la qualité de l'eau et des sédiments des bassins ou des étangs en aquaculture.