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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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VIVA 3S+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIVA 3S+
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
4231265
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
VIVA 3S+ de HTS BIO

Présentation de la marque VIVA 3S+

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIVA 3S+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque VIVA 3S+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVA 3S+ arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Préparations chimiques et microbiologiques pour l'amélioration des conditions de vie en aquaculture ;

Compléments alimentaires pour l'alimentation animale y compris probiotiques, substances nutritives, Facteurs de croissance et immunostimulants ;

Produits alimentaires pour animaux y compris micro organismes vivants pour l'alimentation animale.