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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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SURFACTBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURFACTBIO
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
3728248
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
SURFACTBIO de HTS BIO

Présentation de la marque SURFACTBIO

Déposée le 7 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFACTBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque SURFACTBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFACTBIO est expirée depuis le 7 avril 2020.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Préparations chimiques, biologiques et biochimiques destinées à lindustrie, aux sciences ainsi quà lagriculture (dont lagriculture biologique), lhorticulture et la sylviculture, à lassainissement, à la dépollution de leau, de lair et des terres, au traitement des déchets urbains et industriels, au compostage, à la décontamination, à la désinfection et à la conservation des aliments. ;

Préparations à base microbiologique, biologique et végétal, à base de biosurfactant dorigine microbiologique, de biosurfactant dorigine végétal, à base dhuiles essentielles pour lessiver, nettoyer, dégraisser, déstructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports ; préparations détergentes et cosmétiques, préparations destinées à la formulation des produits précités ;

Produits pharmaceutique et vétérinaire. Produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits phytosanitaires ; fongicides, herbicides ; répulsif ; insecticide ; substances diététiques à usage médical ou pharmaceutique (tous ces produits etant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).