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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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SOLVTECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLVTECH
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
4234569
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
SOLVTECH de HTS BIO

Présentation de la marque SOLVTECH

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLVTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque SOLVTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVTECH arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR , CONSORTIUM


HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.