Déposée le 31 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAISONBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 13420 (dossier no 2261354) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FAUDIN HTS BIO S.A. domicilié(e) 110 chemin de Saint Martin,13420 GEMENOS (dossier no 2261354) - 13420 - France.
La marque MAISONBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO S.A. - 13420 (dossier no 2261354) - 13420 - France - SIREN 413674748
Jacques FAUDIN HTS BIO S.A. - 110 chemin de Saint Martin,13420 GEMENOS (dossier no 2261354) - 13420 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249531 - Publication au BOPI 1998-02-10
Renouvellement avec limitation le 10 mars 2004 n°2261354 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Produits biochimiques destinés à l'industrie, les collectivités, le commerce, l'agriculture, la sylviculture, la pisciculture, l'aquaculture et le grand public pour les traitements destinés aux applications suivantes : amendements, engrais, compostage, épuration des effluents, dépollution aérienne, de surface ou souterraine, décontamination, désinfection, nettoyage, dégraissage, assainissement, protection des surfaces. Préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser toutes surfaces. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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