Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
/
Liquéfac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Liquéfac
HTS BIO, S.A.

Numéro de dépôt :
3948906
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
Liquéfac de HTS BIO

Présentation de la marque Liquéfac

Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Liquéfac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France.

La marque Liquéfac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liquéfac est expirée depuis le 26 septembre 2022.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, S.A. - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 Avenue de la Roque Forcade - 13420 - Gémenos - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Produit de biotechnologie destiné à l'agriculture ;

Produit de biotechnologie pour liquéfier le lisier.