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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
4114769
Date de dépôt :
01/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2024
LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS de HTS BIO

Présentation de la marque LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PUISSANCE DES BIOSURFACTANTS est expirée depuis le 1 septembre 2024.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base ; d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage ;

Préparations à savoir compositions à bases végétales et complexes d'huiles ; essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, desincruter toutes surfaces et tous supports ;

Services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques élaborés et rendus par des ingénieurs et docteurs en biochimie et microbiologie.