Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HTS BIO
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
3245257
Date de dépôt :
12/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/09/2023
HTS BIO de HTS BIO

Présentation de la marque HTS BIO

Déposée le 12 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HTS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13400 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO domicilié(e) 180 avenue de la Roque Forcade - 13400 - GEMENOS - France.

La marque HTS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HTS BIO est expirée depuis le 12 septembre 2023.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 avenue de la Roque Forcade - 13400 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO - 180 avenue de la Roque Forcade - 13400 - GEMENOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2013 n°2532933 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-17

Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage. Préparations à savoir compositions à base végétale et complexe d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver ; nettoyer, dégraisser, déstructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports. Produits pour absorber et lier la poussière, les produits chimiques, les hydrocarbures et l'eau. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides, et compostage. Tous les produits précités étant destinés à l'agriculture biologique. Services scientifiques et technologiques à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques élaborés et rendus par des ingénieurs et docteur en biochimie et microbiologie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.