Déposée le 1 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GLOBALWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. FAUDIN JACQUES domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.
La marque GLOBALWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748
HTS BIO, M. FAUDIN JACQUES - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, produits biochimiques à base d'huiles essentielles ; compost (engrais) ;
Préparations à savoir compositions à bases végétales et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, desincruter toutes surfaces et tous supports ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
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