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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
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EFFICACITE SECURITE PROTECTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFICACITE SECURITE PROTECTION
HTS BIO, SA

Numéro de dépôt :
4234575
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
EFFICACITE SECURITE PROTECTION de HTS BIO

Présentation de la marque EFFICACITE SECURITE PROTECTION

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EFFICACITE SECURITE PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN domicilié(e) 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France.

La marque EFFICACITE SECURITE PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFICACITE SECURITE PROTECTION arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

HTS BIO a également déposé les autres marques suivantes : eco logis , BIOSURF , VIVAPOND , VIVAGROWTH , D-Odorfac , SOLVTECH , ACTIFAC , BIO Logis La puissance naturelle à votre service , " BIODROPS " , L'ENVIRONNEMENT EST NOTRE FUTUR


HTS BIO, SA - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 413674748


HTS BIO, M. JACQUES FAUDIN - 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage ;

Préparations à savoir compositions à base végétale et complexe d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver ; nettoyer, dégraisser, déstructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides, et compostage. Tous les produits précités étant destinés à l'agriculture biologique.