Déposée le 20 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) HTS BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EcoWay »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTS BIO domicilié(e) ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin,13240 GEMENOS - 13240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 674 748 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HTS BIO SA domicilié(e) ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin,13240 GEMENOS - 13240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HTS BIO SA - ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin,13240 GEMENOS - 13240 - France - SIREN 413674748
HTS BIO SA - ZI Plaine de Jouques, 110 chemin de Saint Martin,13240 GEMENOS - 13240 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Préparations biologiques autres qu'à usage médical, produits à base d'huiles essentielles, produits biochimiques destinés à l'assainissement, la dépollution de l'eau, de l'air et des terres, le traitement des déchets urbains et des déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le nettoyage, le dégraissage, le compostage. ;
Préparations à savoir composition à base végétale et complexes d'huiles essentielles pour blanchir et lessiver, nettoyer, dégraisser, destructurer, désincruster toutes surfaces et tous supports. ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, bactéricides et compostage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EcoWay"
